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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VMV Conseils
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PathScan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PathScan
VMV Conseils, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3908633
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
PathScan de VMV Conseils

Présentation de la marque PathScan

Déposée le 28 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VMV Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PathScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VMV Conseils domicilié(e) 3, rue de la Mairie - 78490 - VICQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 455 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque PathScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PathScan est expirée depuis le 28 mars 2022.

VMV Conseils a également déposé les autres marques suivantes : SnapFrost , SnapFrost , TISALYS , CRESALYS , SPOT BROWSER , MINIPUNCH , Epsilomic


VMV Conseils, société à responsabilité limitée - 3, rue de la Mairie - 78490 - VICQ - France - SIREN 531455798


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 11 mars 2016 - Concession de licence n°664628 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.

Appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour la fabrication de tissue array ; appareils pour l'étude et l'analyse d'échantillons d'organes humain ou animal.

Programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans pour la fabrication de tissue array sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour la fabrication de tissue array.